Publications

C’est dans cette section que vous pourrez trouver l’ensemble des documents afférents aux travaux du CETEQ et de ses positions. Il s’agit de publications qui nous sont propres, de mémoires issus de travaux conjoints, de communiqués de presse, d’articles ou de lettres qui retracent de façon synthétique les différentes interventions du CETEQ.

 

GOUVERNANCE

»» Politique de développement durable

»» Déclaration des valeurs éthiques

 

DOCUMENTATION

»» Législation, réglementation et autres documents normatifs sur les changements climatiques

 

MÉMOIRES/ÉTUDES

»» Mémoire sur le Projet de loi 102 – Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert

»» Recommandations sur le Projet de loi 106 – Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030

»» Mémoire sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec

»» Position du CETEQ sur la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030

»» Mémoire sur le projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Montréal

»» Mémoire sur le Livre vert sur la modernisation du régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE)

»» L’Organisation du traitement des matières résiduelles au Québec. État des lieux, défis, solutions

»» Mémoire sur le suivi de l’application de la réglementation métropolitaine sur l’assainissement des eaux

»» Mémoire sur le programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) et la municipalisation

»» Mémoire sur l’élaboration des lignes directrices pour la planification régionale de la gestion des matières résiduelles (PGMR)

»» Mémoire sur l’harmonisation des règlements avec les nouvelles dispositions pénales et le régime de sanctions administratives pécuniaires de la Loi sur la qualité de l’environnement

»» Mémoire sur le projet d’encadrement règlementaire de la reconnaissance de la valorisation énergétique à partir de matières résiduelles

»» Mémoire sur la mise en oeuvre du programme d’intendance pour les produits électriques et électroniques en fin de vie utile au Québec

 

COMMUNIQUÉS DE PRESSE

»» Réaction du CETEQ à la disposition illégale des sols contaminés

»» Gala EnviroLys 2017

»» Le CETEQ félicite madame Isabelle Melançon pour sa nomination à titre de ministre du MDDELCC

»» Coprésidence au CETEQ: pour une meilleure représentativité

»» Une nouvelle Politique de protection des sols pour une meilleure gestion des sols contaminés

»» Le CETEQ plutôt favorable au budget 2017-2018 du gouvernement du Québec

»» Le CETEQ salue la nomination de Mme Johanne Gélinas à TEQ

»» Le CETEQ salue l’adoption du projet de loi 102

»» Le Gala EnviroLys 2016: un rendez-vous incontournable pour reconnaitre l’expertise privée en environnement

»» La LQE: pour une application équitable

»» Le CETEQ plutôt favorable au budget 2016-2017 du gouvernement du Québec

»» Le Gala EnviroLys récompense l’expertise privée en technologies environnementales

»» Le CETEQ salue le Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

»» Le CETEQ favorable au budget 2015-2016 du gouvernement du Québec

»» Le CETEQ présente l’étude économique « L’organisation du traitement des matières résiduelles au Québec

»» Le CETEQ salue l’annonce du ministre Heurtel sur la modernisation de la LQE

»» Envirolys 2014

»» Communiqué sur l’annonce du comité-conseil sur les matières résiduelles mis en place par le ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, monsieur David Heurtel

»» Usines de biométhanisation : l’industrie de l’environnement sonne l’alarme

»» Budget Québec 2014-2015 : Un budget réaliste et nécessaire

»» Le CETEQ salue la nomination de M. David Heurtel à titre de ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques

»» Envirolys 2013

»» Changement de nom du CESE

 

ARTICLES

»» Le nouveau visage de RECYC-QUÉBEC
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Automne 2017

»» Le banissement : éduquer et responsabiliser avant toute chose
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Été 2015

»» Le PTMOBC, un programme à revoir
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, hivers 2015

»» Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, été 2014

»» L’expertise privée au coeur de l’économie vert
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, été 2013

»» Les revers de la municipalisation des services environnementaux
Le magazine des matières résiduelles au Québec
22 3RVE VOL. 9 NO 2 HIVER 2014

»» Biométhanisation : l’entreprise privée reléguée au second plan
Le magazine des matières résiduelles au Québec
3RVE VOL. 9 NO 3 PRINTEMPS 2014

 


»» Rapport annuel 2016-2017

»» Rapport annuel 2015-2016

»» Rapport annuel 2014-2015

»» Rapport annuel 2013-2014

»» Rapport annuel 2012-2013

 

DOCUMENT

»»Note – Remaniement ministériel