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C’est dans cette section que vous pourrez trouver l’ensemble des documents afférents aux travaux du CETEQ et de ses positions. Il s’agit de publications qui nous sont propres, de mémoires issus de travaux conjoints, de communiqués de presse, d’articles ou de lettres qui retracent de façon synthétique les différentes interventions du CETEQ.

 

GOUVERNANCE

»» Politique de développement durable (révision 2021)

»» Déclaration des valeurs éthiques_révision 2021

 

DOCUMENTATION

»» Document sur la relance dans le contexte de la COVID-19

MÉMOIRES/ÉTUDES

»» Mémoire sur les consultations prébudgétaires 2024-2025

»» Mémoire sur les stratégies de réduction et de gestion responsable des plastiques au Québec 2024-2029

»» Mémoire dans le cadre des consultations sur l’encadrement et le développement des énergies propres au Québec

»» Mémoire sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)

»» Mémoire sur l’élimination des matières résiduelles déposé à la Commission de l’Environnement de la Communauté métropolitaine de Montréal 

»» Mémoire sur le plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2020-2025

»» Mémoire sur les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre déposé à la Commission des Transports et de l’Environnement du Québec

»» Mémoire dans le cadre du projet de stratégie de valorisation de la matière organique du MELCC

»» Mémoire dans le cadre du projet de modification du PGMR de la CMM

»» Mémoire sur le Projet de loi 102 – Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert

»» Recommandations sur le Projet de loi 106 – Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030

»» Mémoire sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec

»» Position du CETEQ sur la cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Québec pour 2030

»» Mémoire sur le projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Montréal

»» Mémoire sur le Livre vert sur la modernisation du régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE)

»» L’Organisation du traitement des matières résiduelles au Québec. État des lieux, défis, solutions

»» Mémoire sur le suivi de l’application de la réglementation métropolitaine sur l’assainissement des eaux

»» Mémoire sur le programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) et la municipalisation

»» Mémoire sur l’élaboration des lignes directrices pour la planification régionale de la gestion des matières résiduelles (PGMR)

»» Mémoire sur l’harmonisation des règlements avec les nouvelles dispositions pénales et le régime de sanctions administratives pécuniaires de la Loi sur la qualité de l’environnement

»» Mémoire sur le projet d’encadrement règlementaire de la reconnaissance de la valorisation énergétique à partir de matières résiduelles

»» Mémoire sur la mise en oeuvre du programme d’intendance pour les produits électriques et électroniques en fin de vie utile au Québec

 

COMMUNIQUÉS DE PRESSE

»» Le CETEQ invite le gouvernement du Québec à bonifier des mesures environnementales dévoilées dans son budget 2024-2025

»»Le CETEQ réclame une discussion élargie sur le contrôle environnemental et la gestion contractuelle

»»Budget fédéral 2022-2023: Le CETEQ reconnait les efforts du gouvernement

»» Budget provincial 2022-2023: Le CETEQ est heureux d’avoir été entendu par le gouvernement du Québec

»» Réaction du CETEQ suite à la publication du rapport du BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

»»Discours inaugural et mise à jour économique: le CETEQ rappelle les trois piliers pour une économie verte prospère

»»Le CETEQ dévoile ses priorités aux partis politiques fédéraux

»»Les sols contaminés sous haute surveillance

»»Budget 2021-2022 du gouvernement du Québec : Le CETEQ voit de ses priorités retenues

»»La Soirée EnviroLys 2020: une célébration virtuelle réussie

»»Le CETEQ salue le dépôt du projet de loi sur la modernisation de la collecte sélective

»» Le CETEQ est heureux du budget 2020-2021 du gouvernement du Québec

»» Le Gala EnviroLys 2019: dix ans à célébrer l’expertise privée de l’économie verte

»» Le CETEQ se réjouit de l’annonce d’imposer la traçabilité à l’égard de tous les mouvements de sols contaminés excavés au Québec

»» Le CETEQ est favorable au budget 2019-2020

»» Le CETEQ accueille et salue le bilan du plan Verre l’innovation d’Éco Entreprises Québec

»» Le Gala EnviroLys 2018, une neuvième célébration de l’expertise de l’économie verte

»» Le CETEQ félicite MarieChantal Chassé pour sa nomination à titre de ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

»» Réaction du CETEQ suite à l’annonce du plan d’action du MDDELCC sur les infractions environnementales et criminelles dans les sols contaminés

»» Réaction du CETEQ et de Réseau Environnement suite à l’article Sols contaminés: pas d’accusations contre les pollueurs paru dans les médias

»» Réaction du CETEQ suite à la publication du rapport de la Vérificatrice générale

»» Le CETEQ favorable au budget 2018-2019 du gouvernement du Québec 

»» Le CETEQ se réjouit du projet pilote de traçabilité des sols contaminés

»» Réaction du CETEQ à la disposition illégale des sols contaminés

»» Gala EnviroLys 2017

»» Le CETEQ félicite madame Isabelle Melançon pour sa nomination à titre de ministre du MDDELCC

»» Coprésidence au CETEQ: pour une meilleure représentativité

»» Une nouvelle Politique de protection des sols pour une meilleure gestion des sols contaminés

»» Le CETEQ plutôt favorable au budget 2017-2018 du gouvernement du Québec

»» Le CETEQ salue la nomination de Mme Johanne Gélinas à TEQ

»» Le CETEQ salue l’adoption du projet de loi 102

»» Le Gala EnviroLys 2016: un rendez-vous incontournable pour reconnaitre l’expertise privée en environnement

»» La LQE: pour une application équitable

»» Le CETEQ plutôt favorable au budget 2016-2017 du gouvernement du Québec

»» Le Gala EnviroLys récompense l’expertise privée en technologies environnementales

»» Le CETEQ salue le Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

»» Le CETEQ favorable au budget 2015-2016 du gouvernement du Québec

»» Le CETEQ présente l’étude économique « L’organisation du traitement des matières résiduelles au Québec

»» Le CETEQ salue l’annonce du ministre Heurtel sur la modernisation de la LQE

»» Envirolys 2014

»» Communiqué sur l’annonce du comité-conseil sur les matières résiduelles mis en place par le ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, monsieur David Heurtel

»» Usines de biométhanisation : l’industrie de l’environnement sonne l’alarme

»» Budget Québec 2014-2015 : Un budget réaliste et nécessaire

»» Le CETEQ salue la nomination de M. David Heurtel à titre de ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques

»» Envirolys 2013

»» Changement de nom du CESE

 

ARTICLES

»» La municipalisation de la GMR: Une fausse bonne idée
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ, dans le magazine 3RVE, Automne 2021

»» Mettre les enjeux environnementaux au premier plan dans notre société
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ, dans le magazine 3RVE Hiver 2021

»» Un plan ambitieux pour Montréal
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Hiver 2020

»» Stratégie de valorisation des matières organiques: quelques enjeux à surveiller
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Été 2019

»» La pénurie de main-d’oeuvre: un frein à l’industrie de l’environnement
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Hiver 2019

»» Une nouvelle ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Automne 2018

»» En route vers la campagne électorale!
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Printemps/Été 2018

»» La croissance des technologies propres: un défi!
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Hiver 2018

»» Le nouveau visage de RECYC-QUÉBEC
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Automne 2017

»» Le banissement : éduquer et responsabiliser avant toute chose
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, Été 2015

»» Le PTMOBC, un programme à revoir
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, hiver 2015

»» Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, été 2014

»» L’expertise privée au coeur de l’économie verte
Article de Richard Mimeau, directeur général du CETEQ dans le magazine 3RVE, été 2013

»» Les revers de la municipalisation des services environnementaux
Le magazine des matières résiduelles au Québec
22 3RVE VOL. 9 NO 2 HIVER 2014

»» Biométhanisation : l’entreprise privée reléguée au second plan
Le magazine des matières résiduelles au Québec
3RVE VOL. 9 NO 3 PRINTEMPS 2014

 



»» Rapport annuel 2022-2023

»» Rapport annuel 2021-2022

»» Rapport annuel 2020-2021

»» Rapport annuel 2019-2020

»» Rapport annuel 2018-2019

»» Rapport annuel 2017-2018

»» Rapport annuel 2016-2017

»» Rapport annuel 2015-2016

»» Rapport annuel 2014-2015

»» Rapport annuel 2013-2014

»» Rapport annuel 2012-2013